Conditions Générales du forum les sheriff74
C.G.F.S
Nous vous recommandons de lire attentivement les présentes conditions d’utilisation afin de vous assurer que vous ayez pleinement compris et accepté les règles qui régissent l’utilisation de notre forum les sheriff74et chatbox. En créant un profil sur notre le forum les sheriff74, vous vous engagez à les respecter. Si vous ne souhaitez pas vous engager à respecter ces règles, vous ne pouvez pas créer de profil sur le forum les sheriff74 ou le chatBox
Merci de comprendre que ces règles ne sont pas là pour limiter votre liberté individuelle mais plutôt pour faire en sorte que votre expérience sur notre forum soit la meilleure possible.
Le forum les sheriff74 est un réseau social vous permettant de vivre une expérience hors du commun au sein d’une communauté de motards.
Une des fonctionnalités intéressantes de ce réseau est de vous permettre de communiquer avec les autres membres quel que soit l’endroit où vous vous trouviez sur le forum les sheriff74.
Vous pouvez utiliser le chatbox pour garder contact avec vos amis ou collègues ou encore rencontrer de nouvelles personnes. Nous vous mettons en relation avec toutes les personnes inscrites sur ce forum les sheriff74, vous pourrez ainsi rechercher de nouveaux amis parmi les membres du forum dans votre région ou même dans votre ville.
le forum les sheriff74 étant un réseau ouvert à tous ses membres, vous pouvez vous tenir au fait des activités (articles rédigés, sortie annonce, nouveaux amis ajoutés, nouvelles photos téléchargées, commentaires laissés sur un profil...) de vos amis sur le forum les sheriff74 ou chatBox , mais également des personnes avec lesquelles vous souhaiteriez faire connaissance. Forum les sheriff74 constitue ainsi un outil ouvert, dynamique, et proche de la réalité, vous permettant de rester en contact avec vos amis ou rencontrer de nouvelles personnes.
Validité des conditions générales
Application
Ces présentes C.G.F.S version 01.02.2010 s’appliquent à compter du 01.Février 2010.
Modifications/Amendements
les Fondateurs se réservent le droit de modifier ou d’amender à tout moment les présentes C.G.F.S Lorsque des modifications sont effectuées, les nouvelles C.G.F.S sont publiées sur le forum les sheriff74 ou chatBox, et vous avez 30 jours pour en prendre connaissance. A l’issue de ces 30 jours, nous considérons que tous les membres existants ont accepté les modifications. Les membres doivent se tenir au courant et consulter régulièrement ces C.G.F.S sur le site.
Dans le cas où certaines parties de ces conditions ne seraient pas valides, le reste des conditions sera maintenues et les C.G.F.S
Resteront valides.
Responsabilités du membre
Conditions de création du profil
En créant un profil sur le forum les sheriff74, vous acceptez les C.G.F.S et ses modalités listées ci-dessous.
Vous approuvez également notre politique de confidentialité, telle qu’indiqué dans l’article intitulé « Confidentialité et respect de la vie privée ». Si vous n’acceptez pas les C.G.F.S vous ne pouvez pas créer de profil sur le forum les sheriff74.
L’accès aux services du forum les sheriff74 est réservé aux personnes ayant reçu une invitation. Pour créer un profil sur le forum les sheriff74, vous devez avoir au moins 16 ans, et ne pas être fiché en tant que délinquant sexuel sous quelque juridiction que ce soit.
Vous ne devez pas créer un profil qui puisse créer la confusion avec une autre personne. De ce fait, vous n’êtes pas autorisé à entrer l’adresse e-mail de quelqu’un d’autre ou à utiliser une fausse adresse e-mail. Rappelez-vous qu’il y a un ou une modo derrière chaque profil, traitez donc les autres membres comme vous aimeriez que l’on vous traite.
Lors de la création de votre profil sur le forum les sheriff74, nous collectons certaines informations sur vous. A savoir : un nom pour ton profil, votre e-mail, sexe, localisation, et un petit Commentaire votre année de naissance et votre genre de moto.
L’accès au site est gratuit
Les 3 commandements du membre du forum les sheriff74 :
N° 1. Vous êtes responsable de la véracité et de l’authenticité de toutes les données que vous fournissez.
N° 2. Vous êtes personnellement responsable de l’utilisation de votre profil par des tierces parties, ainsi que des activités ou citations provenant de votre compte, que celles-ci soient correctes ou pas.
N° 3. Vous acceptez d’indemniser forum les sheriff74 au regard de la responsabilité, des demandes et des coûts qui pourraient être engendrés par la violation de cet accord ou de votre profil sur le forum les sheriff74.
Conditions d’utilisation du profil
Vous avez l’entière responsabilité de l’équipement nécessaire à la navigation sur le forum les sheriff74 (c’est à dire l’ordinateur, les logiciels, la connexion internet…). Il va donc sans dire que le coût engendré par ledit équipement vous revient.
En téléchargeant ou en rédigeant un contenu sur, le forum les sheriff74 vous attestez que vous possédez tous les droits, ou avez collecté tous les droits correspondants de la part des propriétaires du contenu téléchargé ou rédigé. Dans le cas où un membre porterait préjudice au site en téléchargeant ou écrivant un contenu dont il ne possédait pas les droits, les Fondateurs des sheriff74 se réservent le droit de demander une compensation de ces pertes au membre.
Propriété intellectuelle
Tous les droits sur les biens immatériels du forum les sheriff74 tels que marques, copyrights, textes, photos et logo sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle des Fondateurs. Le membre ne peut utiliser ces droits, ni directement, ni indirectement, en copiant, reproduisant ou en utilisant des éléments du site, sans le consentement préalable écrit des Fondateurs du forum les sheriff74, puisque cela porterait atteinte aux droits susmentionnés. Les actions qui violeraient les droits sur les biens immatériels du forum les sheriff74 seront contrées par une injonction du tribunal sans préavis.
Modification/Suppression
Les Fondateurs se réservent le droit de supprimer/modifier les profils qui ont, d’après le forum les sheriff74, un comportement inconciliable avec les principes des sheriff74 ou avec l’intérêt des autres membres. Vous n’êtes autorisé à utiliser le forum les sheriff74 que pour un usage privé et loisirs. Par conséquent, vous ne pouvez pas utiliser le forum les sheriff74 à des fins commerciales, faire la publicité de produits ou d'entreprises, ou encore envoyer des chaînes (spams). De plus, vous n’êtes pas autorisé à montrer des éléments qui puissent être offensants pour d’autres membres ou pour la société, basés sur le sexe, la religion, la politique et les races.
Exclusions
les Fondateurs des sheriff74 se réservent le droit d’exclure un membre, sans préavis, dans les cas suivants (ainsi que tout profil que nous considérerons faux en partie ou en totalité):
Abus des services
Violation des présentes C.G.F.S
Diffusion d’informations concernant d’autres membres (adresse e-mail, adresse privée, numéro de téléphone...)
Comportement illégal, non éthique, irresponsable ou toute autre comportement pouvant être perçu comme du harcèlement envers les autres membres
Comportement général inacceptable comme définit par le site
Si vous souhaitez en connaitre plus sur les critères sur lesquels nous nous basons pour juger de la légitimité ou non d’un profil sur notre le forum les sheriff74 veuillez vous référer à nos « Grandes, lignes ».
Tout contenu considéré comme illégal et en conflit direct avec la loi (pédophilie...) ainsi que les cas de harcèlement seront signalés sans préavis aux autorités compétentes, en incluant l’adresse IP, l'heure de création ainsi que toute autre information nécessaire.
Responsabilité du forum les sheriff74
Engagements du forum les sheriff74
Les sheriff74 s’engage à :
Ne pas développer artificiellement sa base de membres, que ce soit par le biais de faux profil ou d’animateurs.
Supprimer définitivement de sa base de données les éléments qui composent le profil (photos et textes) lorsque le membre supprime son profil. C’est pour cette raison qu’un profil ne peut pas être restauré lorsqu’il a été supprimé.
Répondre dans les plus brefs délais aux messages envoyés au support.
Supprimer définitivement de sa base de données l’adresse e-mail du membre lorsqu’il en fait la demande, soit en cliquant sur le lien au bas des invitations, soit en en faisant la demande auprès du support.
Limite de responsabilité
La responsabilité du forum les sheriff74 ou du chatbox ne peut être engagée pour :
Le comportement des membres (vous avez la possibilité de signaler à la fois les photos et les messages qui vous sont envoyés).
• Validation des photos 24h/24 :
Le forum les sheriff74 valide les photos téléchargées sur le forum les sheriff74 24h/24, tous les jours de la semaine. Ceci nous permet de répondre aux attentes de nos membres mais également de répondre aux exigences de notre marché. Des règles spécifiques ont été créées afin de réguler la suppression ou l’acceptation d’une photo sur notre site. Ces règles sont différentes selon que la photo est téléchargée en tant que photo profil, photo de galerie ou photo de galerie privée. Pour en savoir plus, se référer à l’article « Conditions de téléchargement de photos » des présentes C.G.F.S
Signalement de profils au comportement inapproprié :
Le support du forum les sheriff74 est géré en interne afin de fournir un service réactif et de qualité à nos membres. Vous avez la possibilité de signaler chaque profil au support en cliquant sur le lien « Signaler ce profil » au dessus des photos profil.
Sécurité des plus jeunes :
le forum les sheriff74 a développé un filtre de sécurité pour les plus jeunes, leur permettant (dans la mesure du possible) d’échanger avec des personnes de leur âge, des membres de leur famille ou des connaissances existantes.
Nombre de problèmes rencontrés sur Internet sont connus et récurrents. Certaines organisations et autorités mettent tout en œuvre pour informer au mieux les internautes. Nous vous recommandons fortement de visiter les sites suivants qui constituent une mine d’informations fortes utiles pour protéger votre vie privée ainsi que celle de vos proches : Internet Sans Crainte est un programme national de sensibilisation aux risques et enjeux de l’Internet. Ce projet représente la France au sein du projet européen Safer Internet Plus qui regroupe 26 pays de l'Union européenne. e-Enfance tout en ayant un rôle de sensibilisation sur les risques d’Internet vis-à-vis des enfants, a aussi pour vocation de conseiller les parents afin de leur permettre d’exercer une autorité en tant que « cyberparent ».
Confidentialité et respect de la vie privée
En acceptant ces C.G.F.S vous approuvez la politique de confidentialité décrite ci-dessous. Il est recommandé de la lire en détail avant de l’accepter. Si vous n’acceptez pas cette politique de confidentialité, vous ne pouvez pas créer de profil sur le forum les sheriff74 ou chatbox.
Données collectées lors de la création
Lorsque vous créez un profil, en cochant la case « J'accepte de recevoir des e-mails, des newsletters, des mises à jour, des nouvelles sorties et des offres spéciales le forum les sheriff74 en rapport avec mes centres d’intérêt », vous acceptez de recevoir des e-mails de la part du forum les sheriff74 sous les formes suivantes :
E-mails : sheriff74 est susceptible de vous envoyer des e-mails pour vous informer des dernières actualités sur votre profil (nouvel e-mail, nouveau commentaire, nouvelle question, nouvel article dans un mag, nouveau post blog...) mais également des actualités concertants vos amis (ajout d’ami, réponse à une question...). Nous sommes également susceptibles de vous envoyer votre mot de passe dans le cas ou vous l’auriez oublié.
Newsletters : forum les sheriff74 est susceptible de vous envoyer une newsletter hebdomadaire contenant une sélection des derniers membres inscrits dans votre région.
Offres : le forum les sheriff74 est susceptible de vous envoyer des offres exclusives basées sur vos centres d'intérêt.
Mises à jour : En plus du contenu concernant le forum les sheriff74 les mises à jour peuvent également contenir des informations sur les collaborations entre le forum les sheriff74 et des tierces parties.
Enquêtes utilisateur : le forum les sheriff74 est susceptible de vous solliciter pour participer à une enquête sur le forum ou chatbox (mesure des attentes des membres...)
Outre le contenu évoqué ci-dessus, les e-mails envoyés par le forum les sheriff74 peuvent également inclure du contenu (publicitaire éventuellement) provenant de tierces parties basé sur les centres d'intérêt indiqués par les membres du forum les sheriff74
Les membres peuvent à tout moment révoquer leur consentement à recevoir des e-mails de la part du forum les sheriff74 soit en se connectant sur le site et en annulant la réception d'e-mails dans l'onglet « Mon profil », soit en cliquant sur le lien se trouvant au bas de chaque e-mail.
Lorsque vous créez un profil, les adresses e-mails de vos contacts sont importées et utilisées d’une part pour ajouter à votre liste d’amis les contacts qui sont déjà sur le forum les sheriff74 et d’autre part pour inviter vos contacts qui ne seraient pas encore membre du forum les sheriff74.
Données collectées lors de l’utilisation
Lorsque vous créez un profil sur le forum les sheriff74 ou le chatbox, vous acceptez que vos informations soient sauvegardées sur nos serveurs et que certaines d’entre elles soient communiquées aux autres membres. En effet, de la même manière que vous pouvez voir ce que les autres membres font, écrivent et visitent ils pourront eux-aussi voir ce que vous faites, écrivez et visitez.
Votre profil contient un texte décrivant ce qui fait de vous un Membre. Le but de ce texte est de permettre aux autres membres du le forum les sheriff74 d’avoir un aperçu de qui vous êtes. Gardez à l’esprit que ce texte fourni des informations personnelles aux autres membres. Il est donc important que vous choisissiez avec attention ce que vous y mettez.
Il en va de même pour les photos que vous téléchargez sur votre profil. Gardez à l’esprit qu’elles peuvent être vues par tous (sauf ceux qui n'ont pas accès au forum les sheriff74).
Le forum les sheriff74 vous donne la possibilité de partager vos expériences avec les autres membres du site par l’intermédiaire du chatbox. Vous devez savoir que le contenu des articles est visible par tous et peut donc de ce fait fournir des informations sur votre vie privée.
le forum les sheriff74 utilise ce que l’on appelle des « cookies ». Un « cookie » est un petit fichier stocké dans votre ordinateur, contenant l’identification de votre ordinateur pour le forum les sheriff74 Les « cookies » sont utilisés pour faciliter votre navigation sur le site en mémorisant l’adresse e-mail utilisée pour vous connecter par exemple.
Si vous ne souhaitez pas que ces « cookies » soient utilisés, vous avez la possibilité de désactiver cette fonction dans votre navigateur Internet. Cela risque toutefois de réduire les fonctionnalités du le forum les sheriff74.
A chaque connection au le forum les sheriff74, votre adresse IP est enregistrée. Votre adresse IP est l’adresse que l’ordinateur utilise pour vous connecter au forum les sheriff74. L’adresse IP est enregistrée afin de permettre au forum les sheriff74 de localiser à tout moment l’ordinateur en cas d’abus ou d’activités illégales sur le forum les sheriff74. C’est pour cette raison que l’adresse IP est la seule information que le forum les sheriff74 conserve après la suppression du profil par le membre.
Utilisation de données
Les informations vous concernant détenues par le forum les sheriff74, sont utilisées de différentes manières.
Plus spécifiquement, votre nom de profil et votre mot de passe sont utilisés pour vous identifier sur le forum les sheriff74 afin que nous puissions vous contacter. Votre adresse e-mail est également utilisée pour vous envoyer les messages nécessaires pour l’utilisation du forum les sheriff74 Vous pouvez changer les paramètres de réception d’emails en vous rendant sur l’onglet « Mon profil ».
Votre code postal est utilisé pour vous localiser afin d’optimiser votre expérience d’utilisation du forum les sheriff74. Cela vous permettra de rechercher des profils dans votre zone géographique.
Votre année de naissance et votre genre sont également destinés à rendre votre profil plus visible sur le moteur de recherche. Votre année de naissance est utilisée pour vérifier que vous avez au moins 16 ans.
Le forum les sheriff74 est également susceptible d’utiliser les informations que vous nous fournissez en lien avec votre utilisation du service pour tenter de l’améliorer, en analysant la manière dont vous utilisez le site. Par exemple, les « cookies » et adresses IP sont utilisés pour observer quelles sont les parties du site que vous utilisez le plus et vous fournir un service qui soit le plus proche possible de vos attentes.
Diffusion de données
Comme indiqué précédemment, vous devez avoir conscience que votre profil et ses activités sont visibles par les autres membres.
Vous acceptez qu’en cas d’abus de notre service de votre part ou de la part d’autres membres, les informations que nous avons à notre disposition, telles que votre adresse IP, soient transférées aux autorités compétentes, si elles en formulent la demande.
les Fondateurs sheriff74 sont autorisés à divulguer toutes vos informations présentes sur le site à des tierces parties, de façon anonyme ou si la tierce partie est assujettie à un accord de confidentialité. Ce cas de figure peut être rencontré dans le cadre d’analyses des données statistiques recueillies sur le forum les sheriff74, d’études de marchés ou de préparations de publicités.
Droits d’accès et de rectification
Si vous découvrez que des informations vous concernant sur le forum les sheriff74 sont incorrectes ou portent à confusion, vous avez pas la possibilité de les corriger vous-même lorsque vous vous connectez sur le forum ou en en faisant la demande auprès des Fondateurs qui procéderont à leur correction dans un délai raisonnable.
Conformément à la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant auprès de notre forum :
E-mail sheriff74@hotmail.fr
Vous pouvez supprimer votre profil à tout moment sur demande
Manipulation/Utilisation des données par un tiers
Le forum les sheriff74 peut être amené à faire appel à une société extérieure pour la maintenance technique du forum les sheriff74. Le cas échéant, cette société serait amenée à manipuler les données sous couvert de la responsabilité de J.G.L. Fondateur Principal & Administrateur.
Toute société travaillant sur les données du forum les sheriff74 sera soumise aux mêmes engagements concernant la confidentialité que vous.
Si certaines parties ou l’ensemble du forum les sheriff74 sont transférés à une tierce partie, vous acceptez que vos données personnelles détenues par Le forum les sheriff74 soient transférées à cette tierce partie, à condition de maintenir les mêmes conditions de confidentialité.
Conditions de téléchargement de photos
Toutes les photos téléchargées sur Le forum les sheriff74 doivent répondent aux critères suivants :
Être libres de droits. Vous devez possédez les droits à l’image dans leur intégralité, c'est-à-dire que les copyrights et autres droits ne doivent pas être détenus par un tiers. Les personnes présentes sur les photos doivent avoir donné leur consentement pour une utilisation publique.
Être claires. Les photos trop floues ou retouchées (effet ajouté grâce à un logiciel) seront supprimées.
Les photos ne doivent pas contenir de logos, de liens ou de références à d’autres sites Internet ou à d’autres entreprises ou produits.
Les photos ne doivent pas paraître violentes, menaçantes, vulgaires ou avoir une connotation sexuelle. Elles ne doivent pas non plus contenir une quelconque représentation d’armes, drogues ou argent.
Les photos professionnelles seront considérées comme fausses tant qu’une une photo normale ne sera pas présentée, afin d’en vérifier l’authenticité.
Les photos présentant des personnes dénudées seront supprimées, sauf lorsqu’il y a port de maillot de bain dans un environnement adapté (bikini au bord de la piscine).
Toute photo ne répondant pas aux critères ci-dessus sera supprimée sans préavis Les Fondateurs se réservent le droit de supprimer toute photo qu'ils considéreront comme étant inappropriée.
Photo profil
La photo profil est visible par tous, c’est pour cette raison que les conditions de téléchargement de photo profil sont plus restrictives que pour les autres catégories.
La photo profil doit vous représenter seul (les photos de vous enfant ne seront pas acceptées en tant que photo profil).
Nous vous recommandons fortement de télécharger une photo pour votre profil. Sans photo profil, vous ne pourrez pas profiter pleinement des avantages du chatbox tels qu’avoir la possibilité de participer à des événements balades moto.
Photos de la galerie
Les photos de la galerie profil sont visibles par tous. Toutefois celles-ci ne sont pas directement visibles, les conditions de téléchargement des photos de la galerie sont donc plus souples que pour la photo profil.
Photos de la galerie privée
L’accès aux photos privées est limité, c’est pour cette raison que les conditions de téléchargement de photo profil sont plus souples que pour les autres catégories.
Toutefois, Le forum les sheriff74 se réserve le droit de supprimer les photos qui ne sont pas directement en opposition avec la loi ou nos C.G.F.S mais que Le forum les sheriff74
N considère inappropriées. toute modification du forum est strictement interdit toute personne qui modifiera directement ou indirectement sans l'accord préalable des fondateurs se verra poursuivie par les tribunaux compétents suite à l'article du code pénal des associations il sera dans un premier temps exclu du forum et une plainte sera déposée par les fondateurs en aucun cas le nom ni le logo ni les photos et tout matériel appartenant au fondateur administrateur devra être utilisé sans leur accord
Administrer J.G.L Vous êtes le seul responsable du contenu de votre message. Textes, images seront contrôlés par J.G.L qui se réserve le droit de fermer ou suspendre sans préavis l accès au forum contrevenants et ce sans réparation de quelque préjudice que ce soit pour cette fermeture ou cette suspension. Les sheriff74 on été créés le 22 JANVIER 2006 par j.G.L L'association a été créée le 12 Septembre 2010
************************************************************
|
Portail